Infos légales

Éditeur du site

Marque

Joliciel — une marque de SCOP276-JOLICIEL

Raison sociale

SCOP276-JOLICIEL

Forme juridique

SCOP ARL à capital variable

Siège social

Bâtiment ALPHA — Local 101, 9 rue Georges Braque, 76000 Rouen

SIRET

515 026 417 00052

RCS

RCS Rouen 515 026 417

Code APE

7022Z

TVA intracommunautaire

FR19515026417

Déclaration d’activité de formation

N° 23760479276 (DIRECCTE Normandie)

E-mail

contact@joliciel.fr

Directeur de la publication

Laurent BOUQUET

Hébergement

Ce site est hébergé par GitLab Pages — GitLab Inc., 268 Bush Street #350, San Francisco, CA 94104, États-Unis.

Propriété intellectuelle

L’éditeur du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle, ou détient les droits d’usage, sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification ou publication, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, à adresser à contact@joliciel.fr.

Données personnelles

Les seules données personnelles collectées sur ce site sont celles que vous saisissez volontairement dans le formulaire de contact (nom, e-mail, message), dans l’unique but de répondre à votre demande. Elles ne sont ni cédées ni transférées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, écrivez à contact@joliciel.fr.

Cookies

Ce site est statique et ne dépose aucun cookie de mesure d’audience ou de suivi publicitaire. Une préférence d’affichage (thème clair ou sombre), si vous la modifiez, est enregistrée localement dans votre navigateur et n’est jamais transmise à Joliciel.

Litiges

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du Tribunal de commerce de Rouen.